Mentions Légales
Ce document informe les utilisateurs de Horizon-Scale.com des mentions légales applicables. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions et vous engagez à les respecter.
Éditeur du Site
Le site Horizon-Scale.com est édité par Studioze, entreprise spécialisée dans le montage vidéo.
Siège social : 1 impasse Danton 79100, Thouars, France
Adresse e-mail : contact@horizon-scale.com
Représentant légal : Maximillien Hornoy
SIRET : 947 468 476 00017
Propriété intellectuelle
Le contenu de Horizon-Scale.com, incluant les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Studioze à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Studioze. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Collecte de Données et CNIL
Studioze assure la protection des données personnelles de ses utilisateurs conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Via l'intégration Calendly pour la prise de rendez-vous, Studioze peut être amené à collecter des données personnelles (nom, prénom, adresse e-mail). Ces informations sont recueillies dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les utilisateurs. Studioze s'engage à ne pas commercialiser vos informations personnelles.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site Horizon-Scale.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de France.
Mise à jour des mentions légales
Studioze se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.
Pour toute question ou demande d'information complémentaire, veuillez nous contacter via contact@horizon-scale.com